Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORBERT NEL
NEL, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1496181
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998

Présentation de la marque NORBERT NEL

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORBERT NEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEL domicilié(e) 81, rue de Turenne à PARIS 3ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT ET BAUDIN - France.

La marque NORBERT NEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORBERT NEL est expirée depuis le 28 octobre 1998.

NEL a également déposé les autres marques suivantes : NORBERT NEL , PLOOTS DISCOUNT.COM , G GABIONOR.FR , RINNO.FR , RINNO PLOTS , terrasse composite.fr , NEL PRO , N E L , RINNO GABION , A . R . T GARDEN tout le monde dehors !


NEL, Société à Responsabilité limitée - 81, rue de Turenne à PARIS 3ème. - France


Cabinet PETIT ET BAUDIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173578 - Publication au BOPI 1994-06-16

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63512 - Publication au BOPI 1992-06-01

Tissus, articles textiles, articles de confection (vêtements).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.