Déposée le 28 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORBERT NEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEL domicilié(e) 81, rue de Turenne à PARIS 3ème. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT ET BAUDIN - France.
La marque NORBERT NEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEL, Société à Responsabilité limitée - 81, rue de Turenne à PARIS 3ème. - France
Cabinet PETIT ET BAUDIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173578 - Publication au BOPI 1994-06-16
Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63512 - Publication au BOPI 1992-06-01
Tissus, articles textiles, articles de confection (vêtements).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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